Déposée le 11 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) GLAVERBEL FRANCE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLTRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GLAVERBEL FRANCE SA domicilié(e) 6 place des Degrés - La Défense 7, 92800 PUTEAUX (dossier no 2181630) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 043 858 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2181630) - France.
La marque SOLTRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GLAVERBEL FRANCE SA, société anonyme - 6 place des Degrés - La Défense 7, 92800 PUTEAUX (dossier no 2181630) - France - SIREN 722043858
APPLIMA S.A - (dossier no 2181630) - France
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2000 n°2181630 - Publication au BOPI 2000-09-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07
Vitrages colorés réfléchissants
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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